I-INTRODUCTION.

Dans ce régime, ils appartinnent a chaque epoux :

-a-Les biens que vous aviez au moment du mariage.

-b-Ainsi que ceux que vous acquérez personnellement plus tard pour n' importe quel titre.

Selon le Code Civil Espagnol ; cela dépend de chaque conjoint; la propriété, la jouissance, l'administration et la libre disposition de leurs propres biens. Par conséquent, le régime de séparation des biens a été défini d’un point de vue négatif. Ceci tient compte de :

-a-L'absence de communauté de biens.

-b-Et même toute participation de chacun des époux à l'activité économique de l'autre.

-c-Le lien économique commun entre eux découle de leur coexistence, de leur consommation commune et de leur attention aux obligations familiales.

II-À PROPOS DU RÉGIME ÉCONOMIQUE.

Aspects :

-a-Suppose l'existence de deux actifs indépendants-Comme si les époux ne s'étaient pas mariés.

-b-S' il n'est pas possible de déterminer à qui appartient un bien-Il correspondra aux deux à moitié. Ces biens seront communs, non pas en raison d’une règle du régime matrimonial, mais en conséquence de la propriété partagée.

-c-Si l' un des époux gère les biens de l'autre-Il aura les mêmes obligations et responsabilités qu'un mandataire, mais n' aura pas l'obligation de rendre compte des fruits reçus et consommés, sauf lorsqu'il est prouvé qu'il a investi les confier à des soins autres que les fardeaux du mariage.

-d-Obligations assumées par chaque époux-Les obligations assumées par chaque époux; sera votre responsabilité exclusive.

-e-Obligations contractées dans l'exercice du pouvoir intérieur-Concernant les obligations contractées dans l'exercice du pouvoir intérieur ordinaire ; les deux époux répondront de la manière déterminée par le Code Civil Espagnol.

-f-Ce régime doit être intégré aux règles du soi-disant "Régime Économique Primaire"-Qui sont applicables à tous les mariages, quel que soit le régime économique par lequel il est réglementé.

III-NAISSANCE DE LA SÉPARATION DES ACTIFS.

Par rapport à la naissance de la Séparation des Biens , il est toujours le cas en Catalogne, des Îles Baléares, de Vizcaya, d' Aragon et de Navarre . Aux autres territoires de l´Espagne pour bénéficier de ce régime il faut exclure le régime patrimonial predetermine :

-a-Par la célébration de contrats de mariage, au moyen d'un acte public enregistré au Registre Civil, et au Registre Foncier lorsqu'il s'agit de biens immobiliers.

-b-Ou il se produit une séparation du mariage, avec la dissolution ultérieure de la Communauté des Biens.

IV-POSITION DES CRÉANCIERS.

La situation des créanciers des époux en régime de séparation n’est pas aussi favorable qu’en régime communautaire, puisque le Code Civil Espagnol prévoit que :

-a-Un conjoint en faillite sera présumé jusqu'à preuve du contraire ; au profit des créanciers ; que la moitié des biens acquis à titre onéreux par l'autre au cours de l'année précédant la déclaration ont été donnés (présomption qui ne s'appliquera pas si les époux sont séparés de droit ou de fait).

-b-Les donations entre époux étant autorisées, les créanciers du conjoint se déclarent en faillite ; Ils ne pourront contester l'acquisition prétendument frauduleuse qu'à moitié ; exercer l'action de résiliation correspondante ; pour attirer la masse du concours dite moitié".

V-ALTÉRATION DU RÉGIME DU MARIAGE.

Cela se produira :

-a-Lorsque la séparation conjugale des époux est judiciairement prononcée-Dans ce cas, le régime économique matrimonial cesse et les effets de ce régime entrent en vigueur. Fondamentalement en ce qui concerne l'obligation des époux de contribuer à alléger les fardeaux du mariage, puisqu'il continue d'exister.

Dans ce cas, le régime matrimonial est éteint.

-b-Dans tous les cas ; au regimen comun espagnol ; où il n' y a pas de séparation conjugale judiciairement convenue-Et l' un des époux demande la séparation des biens.

VI-CHAPITRE DU FARDEAU DU MARIAGE.

Dans ce régime :

-a-Les responsabilités matrimoniales sont réparties entre les époux.

-b-Un manque d’accord ; proportionnellement à leurs ressources économiques respectives.

-c-Prendre soin de la maison et de la famille est considéré comme une contribution aux fardeaux ; et pourrait donner droit à une indemnisation à la fin du régime convenu.

-d-Dans le cas où la propriété privée de certains biens personnels ne peut être déterminée, ils appartiendront à tous les deux pour moitié.